Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROGER MONDELIN SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3319636
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/10/2014
Marque figurative de ROGER MONDELINSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROGER MONDELINSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROGER MONDELINSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) ZI LE MAROQUIN,42820 AMBIERLE - 42820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 406 580 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319636.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 octobre 2014.

ROGER MONDELINSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : LEVPANO COMBI , EASY'R LEVPANO , LEVPANO MASTER , EASY LEVPANO , EASY PRO LEVPANO


ROGER MONDELIN SAS Société par Actions Simplifiée - ZI LE MAROQUIN,42820 AMBIERLE - 42820 - France - SIREN 406580423


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Bacs et coffrets, auges de maçons métalliques. Outils et instruments à main ; outils de plaquistes ; outils de maçons ; outils de carreleurs ; bouchardes, cisailles, couteaux à enduire et à jointoyer, couteaux à plâtre, équerres (outils), gâchoirs, taloches, scies, maillets, pinces, platoirs, rabots, raclettes (outils), racloirs, règles de plâtriers, spatules, truelles, pose-dalles, frottoirs. Bacs et coffrets, auges de maçons non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.